Informations légales

AVERTISSEMENT
L'accès aux informations contenues sur ce site Web et leur utilisation sont soumis aux termes et conditions suivants :

Solvay

Toute référence à « Solvay » désigne Solvay S.A. ou l'une quelconque de ses filiales ou sociétés affiliées.   

Droits d'auteur et marques déposées

Ce site Web est géré Solvay. Le contenu de ce site Web est protégé en vertu des lois applicables en matière de droit d'auteur et de protection des marques. Vous êtes autorisé à imprimer une seule copie du contenu pour votre usage personnel et à des fins non commerciales, à condition que chaque copie de ces documents comporte la mention de tous les droits d'auteur ou autres avis de propriété ainsi que toute mention légale qu'ils contiennent. Toute autre copie, redistribution ou publication de tout ou partie de ce site Web est interdite. Si vous utilisez un lien pour vous rendre sur des sites Web de tiers depuis ce site, vous devez suivre les dispositions relatives aux droits d'auteur de ces sites. 
Sauf indication contraire, les références de produits (produits ® et ™) contenues sur ce site sont des marques ou des marques déposées de Solvay ou de l'une de ses sociétés affiliées. 

Contenu du site

Solvay s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site Web. Toutefois, AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUELLE QUE NATURE QUE CE SOIT NE PEUT ETRE DONNÉE EU ÉGARD AUX INFORMATIONS FOURNIES ET SOLVAY DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE OU AUTRE, Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE OU DE NON-VIOLATION. EN AUCUN CAS, SOLVAY NE SERA TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELLE QUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU CONTENU DE CE SITE, Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, MÊME SI SOLVAY A EU CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. 

Pour les produits décrits sur ce site sont vendus ou offerts à la vente aux États-Unis, le vendeur doit être une société affiliée de Solvay implantée aux États-Unis. 

Solvay se réserve le droit de procéder à des ajouts, des suppressions ou des modifications de ces informations à tout moment et sans notification préalable. 

Les informations relatives au(x) produit(s) sont destinées à être utilisées par des personnes techniquement qualifiées, à leurs risques et périls, et ne traitent pas de l'utilisation de ces produits en combinaison avec d’autres substances ou dans  le cadre d’un autre procédé. 

Dans la mesure où les possibilités et les conditions d'utilisation de nos produits sont nombreuses et variées, et qu'elles échappent à notre contrôle, il est du devoir de l'utilisateur de vérifier la conformité de l'utilisation qu'il souhaite en faire avec les lois et règlements applicables. Par conséquent, nous ne saurions en aucun cas être tenus pour responsables en cas d'utilisation de nos produits contraire à la législation et à la réglementation applicables dans le pays de l'utilisateur. 

Ceci n'est pas une licence octroyée en vertu d'un brevet ou d'un autre droit de propriété intellectuelle. Il appartient à l’utilisateur seul d’analyser les informations ou données dont il dispose au regard de l‘utilisation ou du mode d'utilisation considéré, et de déterminer si des brevets sont violés. 

L'utilisation de ce site Web sera régie par la loi belge, et les tribunaux de Bruxelles seront exclusivement compétents pour régler tout litige découlant de l'utilisation ou du contenu dudit site. 

Accès et liens hypertexte

Vous reconnaissez que l'accès à et l'utilisation de ce site Web et de son contenu sont à vos risques et périls. 
Les liens affichés dans ce site Web peuvent renvoyer à des sites Web soumis au droit d'autres pays. Ainsi, toutes les informations et données relatives à des produits ou à leurs diverses utilisations et/ou applications contenues dans ces autres sites Web ne sont valides qu'au regard des lois et règlements applicables dans ces pays. Il est donc du devoir de l'utilisateur de vérifier leur conformité avec ses propres lois et règlements applicables. 

Ce site peut contenir des liens vers des sites Web de tiers. Solvay ne saurait être responsable de l'exactitude ou de toute autre qualité des informations contenues sur ces sites et ne pourra être tenue pour responsable des dommages ou blessures résultant de votre accès à ces sites Web de tiers. Les liens vers d'autres sites sont fournis uniquement pour votre information et leur utilisation reste à vos risques et périls.