Démarrage d'une enquête publique sur le projet de cluster AT03

Par arrêté préfectoral en date du 18 juillet 2014, a été décidée l’ouverture d’une enquête publique du 1er septembre 2014 au 4 octobre 2014 inclus sur le territoire de la commune de MARBOZ concernant la demande d’autorisation d’ouverture de travaux miniers, présentée par la société SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE, concernant son projet de cluster AT03 sur le territoire de la commune de Marboz, dans le cadre de sa concession minière d’Attignat.

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Le dossier de cette demande, destiné à recevoir les observations du public, resteront déposés à la mairie de MARBOZ pendant la durée de l’enquête et mis à la disposition du public aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (sauf jours fériés) : du lundi au samedi de 9h00 à 12h00. 

M. Jean-Paul DENUELLE, est désigné en qualité de commissaire-enquêteur titulaire et M. Guy LANGLOIS, en qualité de commissaire-enquêteur suppléant. 

Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public à la mairie de MARBOZ, où il effectuera des permanences le :
  • lundi 1er septembre 2014 de 9h00 à 12h00, 
  • le lundi 8 septembre de 9h00 à 12h00, 
  • le vendredi 19 septembre de 10h00 à 12h00, 
  • le mercredi 24 septembre de 10h00 à 12h00 
  • et le samedi 4 octobre de 10h00 à 12h00. 

Les observations peuvent également être transmises par correspondance au commissaire-enquêteur à la mairie de MARBOZ pendant toute la durée de l’enquête ainsi que par voie électronique à la préfecture (pref-environnement@ain.gouv.fr).

Plus d'information dans la rubrique : le projet de cluster AT 03.